Le tribunal correctionnel de Tours a condamné la société Synthron, fabricant de produits chimiques en Indre-et-Loire, à payer 105 000 euros d’amende et plus de 160 000 euros de dommages et intérêts pour avoir causé, en 2004, une grave pollution dans une rivière, la Brenne.
L’innovation principale du jugement tient dans la définition du préjudice écologique subi par la Brenne.
Les juges ont pris en compte, pour la réparation des dommages, non seulement les critères traditionnels (nombre de kilos de poissons morts, nettoyage de la rivière, information du public) mais aussi des considérations plus subjectives comme la nostalgie paysagère et halieutique, la beauté originelle du site et l’âme d’un territoire.
Pour calculer le montant du préjudice, le tribunal a retenu une méthode qui conjugue : la valeur de l’habitat détruit, soit le coût nécessaire pour reconstituer un milieu assurant le cycle biologique des poissons ; l’intérêt patrimonial du site (nombre d’espèces protégées ou remarquables détruites) ; le coefficient d’irréversibilité, c’est-à-dire l’aptitude du milieu à revenir à son état initial ; et la perte de fonctionnalité du milieu (la production biologique du site pollué comparée à celle d’une zone non polluée).